Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 mars 2026
Mentions Légales – Maison Banc
Nom du site : Maison Banc
URL du site : https://maisonbanc.com
Conformément à la législation en vigueur (articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique), voici les informations légales concernant le site Maison Banc.
1. Identité de l’Entreprise
Nom commercial : Maison Banc
Entrepreneur : H.KENTER
Statut juridique : Entreprise individuelle (auto-entrepreneur)
Forme juridique : Affaire personnelle commerçant
Adresse du siège social : 17 Boulevard Sully, 78200 Mantes-la-Jolie, France
Numéro SIRET : 893 903 096 00012
Numéro RCS : Versailles A 893 903 096
Greffe du Tribunal de commerce : Versailles
Numéro TVA intracommunautaire : FR61893903096
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site est Hakan KENTER
Contact : contact@maisonbanc.com
3. Hébergement
Le site Maison Banc est hébergé par :
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613 241-2828
Site : www.shopify.com
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, visuels, logos, nom de marque, design, structure, code source, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Maison Banc, est strictement interdite.
5. Données Personnelles
Maison Banc s'engage à protéger vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour plus d'informations sur la collecte, le traitement et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
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7. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web.
Maison Banc ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers, ni des pratiques de confidentialité qu’ils appliquent.
8. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales ou le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter à :
E-mail : contact@maisonbanc.com